1. Éditeur du site
Le présent site internet comberry.fr est édité et exploité par la société Comberry, constituée sous la forme d’une Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 1000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés auprès du greffe du Tribunal de Commerce d’Arras sous le numéro SIRET : 99248300800015. Notre entreprise est établie à l’adresse suivante : 1 avenue de Paris, 62980 Noyelles-lès-Vermelles, France. Numéro de TVA intracommunautaire : FR86992483008. Pour toute correspondance ou question, vous pouvez nous contacter par téléphone au 06 26 52 44 89 ou par email à : hello@comberry.fr. L’activité principale de notre entreprise est le conseil en communication et la création de sites web.
2. Hébergeur du site
Le site internet comberry.fr est hébergé par OVH SAS, prestataire technique assurant l’accessibilité et la stabilité de notre plateforme. Les coordonnées complètes de notre hébergeur sont les suivantes : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 09 72 10 10 54. En cas de difficulté technique liée à l’accès ou au fonctionnement du site, vous pouvez contacter directement OVH en utilisant leurs coordonnées.
3. Responsable de la publication
La personne responsable de la publication et du contenu éditorial du site internet comberry.fr est Monsieur Thomas NOESON, Président et Directeur Général de la société Comberry SAS. En sa qualité de responsable éditorial, il assume la responsabilité juridique de l’ensemble des contenus, textes, images et informations publiés sur le site.
4. Propriété intellectuelle et droits d’auteur
L’ensemble des contenus présents sur le site comberry.fr, incluant mais ne se limitant pas aux textes, photographies, logos, graphismes, illustrations, vidéos, maquettes et tous les éléments visuels ou audio, sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des traités internationaux applicables. Ces contenus sont la propriété exclusive de Comberry ou ont été régulièrement autorisés par leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction ou distribution, même partielle, de ces contenus sans autorisation écrite préalable et explicite de Comberry est strictement interdite. Cette interdiction s’applique à tout format ou tout support (numérique, papier, etc.). Les contrevenants s’exposent à des poursuites civiles et pénales, notamment en vertu des dispositions sur la contrefaçon de propriété intellectuelle.
5. Liens hypertextes
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6. Données personnelles et RGPD
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